Codification permanente des lois du Manitoba

Historique législatif (C.P.L.M. c. F90)
2 mai 2024


C.P.L.M. c. F90		Loi sur la pêche
Édictée par		État des dispositions qui entrent en vigueur par proclamation
	L.R.M. 1987, c. F90	• l'ensemble de la Loi – en vigueur le 1^er févr. 1988 (Gaz. du Man. : 6 févr. 1988)
Modifiée par
	L.M. 1987-88, c. 66, art. 10 (L.R.M. 1987 Suppl., c. 31, art. 9)
	L.M. 1988-89, c. 11, art. 10
	L.M. 1988-89, c. 13, art. 11
	L.M. 1993, c. 34
	L.M. 1994, c. 6
	L.M. 1996, c. 46	• en vigueur le 31 mai 1997 (Gaz. du Man. : 31 mai 1997)
	L.M. 2004, c. 32
	L.M. 2008, c. 42, art. 40
	L.M. 2014, c. 19, partie 1	• en vigueur le 31 août 2015 (proclamation publiée le 8 sept. 2015)
	L.M. 2015, c. 4, art. 21	• en vigueur le 1^er oct. 2015 (proclamation publiée le 22 sept. 2015)
	L.M. 2015, c. 33, partie 2
	L.M. 2015, c. 43, art. 19
	L.M. 2017, c. 26, art. 13
	L.M. 2017, c. 33
	L.M. 2017, c. 34, art. 6
	L.M. 2019, c. 5, art. 14
	L.M. 2020, c. 5, art. 1
	L.M. 2020, c. 21, art. 192

Remarque : Les proclamations publiées dans la Gazette du Manitoba avant le 1^er décembre 2009 ne sont pas disponibles en ligne; celles publiées après le 10 mai 2014 le sont uniquement sur le présent site.

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